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Marques déposées par DE RIQUER Patrick
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CMD CARTE MEDICALE D'URGENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMD CARTE MEDICALE D'URGENCE
DE RIQUER Patrick

Numéro de dépôt :
1530147
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/1999
CMD CARTE MEDICALE D\'URGENCE de DE RIQUER Patrick

Présentation de la marque CMD CARTE MEDICALE D'URGENCE

Déposée le 28 avril 1989 par DE RIQUER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CMD CARTE MEDICALE D'URGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE RIQUER Patrick, domicilié(e) l'Orée de L'Islette, 06210 LA NAPOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque CMD CARTE MEDICALE D'URGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530147.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMD CARTE MEDICALE D'URGENCE est expirée depuis le 28 avril 1999.

DE RIQUER Patrick a également déposé les autres marques suivantes : J'AI MA CARTE MEDICALE D'URGENCE


DE RIQUER Patrick - l'Orée de L'Islette, 06210 LA NAPOULE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

/Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;carte ou fiche médicale; carte d'identité: fiche de renseignements sur papier ou plastique Fiche en plastique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.